SENSORSYSTEM FÜR FLUIDE
Brevet européen · EP4177698 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4177698
- Numéro de demande
- EP22196366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2022
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G05D 11/13 (2006.01)B01F 23/00 (2022.01)
- Priorité
- LU 102872 08.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 27 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fortmann Tegethoff Patent- & Rechtsanwälte, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
Burkart, Michael
76337 Waldbronn, DE
Maier, Ralf
76307 Karlsbad, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.