BILDSENSOR MIT VERGRABENEM GATE

Brevet européen · EP4177953 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4177953
Numéro de demande
EP22206330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2022
Publié
10 mai 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H10F 39/00 (2025.01)
Priorité
KR 20210153341 09.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

CHOI, Hyuksoon

16677 Suwon-si, KR

AHN, Daekun

16677 Suwon-si, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.