MONTAGEBANDSYSTEM FÜR EIN STAPELMODUL
Brevet européen · EP4177995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4177995
- Numéro de demande
- EP21921482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 50/502 (2021.01)H01M 50/298 (2021.01)H01M 50/213 (2021.01)H01M 10/6551 (2014.01)H01M 10/643 (2014.01)
- Priorité
- KR 20210007561 19.01.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2021/019236 16.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/158725 28.07.2022
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
JEUNG, Seok-Won
Daejeon 34122, KR
KANG, Choon-Kwon
Daejeon 34122, KR
PARK, Geon-Tae
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.