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Brevet européen · EP4177999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4177999
- Numéro de demande
- EP22847522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2022
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 50/489 (2021.01)H01M 50/54 (2021.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 50/172 (2021.01)H01M 50/531 (2021.01)H01M 50/466 (2021.01)H01M 50/538 (2021.01)
- Priorité
- KR 20210105389 10.08.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/010701 21.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/018054 16.02.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
HAN, Hyun Gyu
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.