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Brevet européen · EP4178039 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4178039
Numéro de demande
EP22460055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2022
Publié
10 mai 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01Q 19/32 (2006.01)
H01Q 3/44 (2006.01)
H01Q 9/32 (2006.01)
H01Q 19/06 (2006.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
Priorité
PL 43941521 04.11.2021
Langue du dépôt
polonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

Rzymowski, Mateusz

81-526 Gdynia, PL

Kulas, Lukasz

80-283 Gdansk, PL

Nyka, Krysztof

80-180 Gdansk, PL

Czelen, Mateusz

86-005 Biale Bloto, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.