ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG MIT SCHARNIERMODUL

Brevet européen · EP4178181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4178181
Numéro de demande
EP21852999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2021
Publié
10 mai 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06F 1/16 (2006.01)
H04M 1/02 (2006.01)
F16C 11/04 (2006.01)
Priorité
KR 20200096722 03.08.2020
Demande PCT
PCT/KR2021/007118 08.06.2021
Publication PCT
WO2022/030743 10.02.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

KIM, Jongyoon

Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR

KIM, Jongkeun

Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.