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Brevet européen · EP4178221 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4178221
Numéro de demande
EP22204991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2022
Publié
10 mai 2023
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04R 1/10 (2026.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 21206828 08.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Oticon A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

INNES-BROWN, Hamish

DK-2765 Smørum, DK

SHIELL, Martha

DK-2765 Smørum, DK

PEDERSEN, Michael Syskind

DK-2765 Smørum, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.