MESSBERICHTSVERFAHREN
Brevet européen · EP4178251 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4178251
- Numéro de demande
- EP21853115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04W 36/00 (2009.01)H04W 24/10 (2009.01)H04W 36/30 (2009.01)
- Priorité
- CN 202010785811 06.08.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/110113 02.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/028373 10.02.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
YANG, Ang
Dongguan, Guangdong 523863, CN
SUN, Peng
Dongguan, Guangdong 523863, CN
YANG, Yu
Dongguan, Guangdong 523863, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.