AUSRICHTEN EINES TABAKPRODUKTS
Brevet européen · EP4178376 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4178376
- Numéro de demande
- EP21742869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A24C 5/32 (2006.01)A24C 5/34 (2006.01)A24C 5/345 (2006.01)A24C 5/01 (2020.01)A24F 40/465 (2020.01)
- Priorité
- GB 202010555 09.07.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051674 01.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/008879 13.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 10 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.01.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Milton Keynes Buckinghamshire MK14 6LY, GB
Milton Keynes Buckinghamshire MK14 6LY, GB
Milton Keynes Buckinghamshire MK14 6LY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.