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Brevet européen · EP4178457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4178457
Numéro de demande
EP21755117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2021
Publié
17 mai 2023
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
Priorité
US 202016926173 10.07.2020
US 202117336860 02.06.2021
Demande PCT
PCT/US2021/040225 02.07.2021
Publication PCT
WO2022/010756 13.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Warsaw Orthopedic, Inc.

2500 Silveus Crossing, Warsaw, IN 46582, US

Inventeur

JOSSE, Loic

Minneapolis, Minnesota 55432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.