ANNULOPLASTIE-GERÄT
Brevet européen · EP4178487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4178487
- Numéro de demande
- EP21700432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2020/069804 13.07.2020EP 20207665 13.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/050600 13.01.2021
- Publication PCT
- WO2022/012782 20.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
KERÄNEN, Olli
23741 Bjärred, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.