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Brevet européen · EP4178492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4178492
Numéro de demande
EP21827691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2021
Publié
17 mai 2023
Délivré
14 mai 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61F 2/95 (2013.01)
Priorité
US 202063120808 P 03.12.2020
US 202117399594 11.08.2021
Demande PCT
PCT/IL2021/051433 02.12.2021
Publication PCT
WO2022/118316 09.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  3. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Titulaire

Cardiovalve Ltd

Cardiovalve Ltd.

1 Yahadut Canada Street, 6037501 Or Yehuda, IL

Inventeur

ALBITOV, Michael

5545119 Kiryat Ono, IL

KARALNIK, Maxim

2198716 Karmiel, IL

IAMBERGER, Meni

4464621 Kfar Saba, IL

HARITON, Ilia

3091888 Zichron Yaakov, IL

HAMMER, Tal

5224213 Ramat Gan, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.