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Brevet européen · EP4178510 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4178510
Numéro de demande
EP21749246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2021
Publié
17 mai 2023
Délivré
28 août 2024
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61F 13/00 (2024.01)
A61B 5/103 (2006.01)
Priorité
GB 202010588 09.07.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/051762 09.07.2021
Publication PCT
WO2022/008927 13.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 3 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 28 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Inventeur

HARPIN, Arnold Peter Roscoe

Wallcrouch, Wadhurst East Sussex TN5 7JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.