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Brevet européen · EP4178648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4178648
Numéro de demande
EP21715243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2021
Publié
17 mai 2023
Délivré
8 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G16H 20/10 (2018.01)
A61B 5/08 (2006.01)
A61B 5/097 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2020/059039 28.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/058059 28.03.2021
Publication PCT
WO2022/063438 31.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Inventeur

CITTERIO, Mauro

23875 Osnago, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.