VORGEKRÜMMTER KATHETER

Brevet européen · EP4178656 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4178656
Numéro de demande
EP21749961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2021
Publié
17 mai 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 202063051755 P 14.07.2020
Demande PCT
PCT/US2021/041478 13.07.2021
Publication PCT
WO2022/015759 20.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

DAVIS, Zachary, S.

Sandy, UT 84093, US

BLANCHARD, Daniel, B.

Bountiful, UT 84010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.