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Brevet européen · EP4178685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4178685
- Numéro de demande
- EP21859017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A62B 7/10 (2006.01)A62B 7/12 (2006.01)A62B 23/02 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)B01D 50/20 (2022.01)
- Priorité
- US 202063068122 P 20.08.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/046413 18.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/040254 24.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
HEHER, Brett
Norwalk, CT 06851, US
LOCKE, Douglas Lee
Norwalk, CT 06851, US
COYNE, Jennifer
Norwalk, CT 06851, US
BARNES, John E.
Norwalk, CT 06851, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.