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Brevet européen · EP4178698 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4178698
Numéro de demande
EP21749451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2021
Publié
17 mai 2023
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A63G 1/26 (2006.01)
A63G 1/30 (2006.01)
Priorité
US 202063050908 P 13.07.2020
US 202117366411 02.07.2021
Demande PCT
PCT/US2021/040724 07.07.2021
Publication PCT
WO2022/015551 20.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  3. 17 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 17.10.2025

  4. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

LOUDON, Jerrell Andrew

Orlando, Florida 32819, US

DIAS, Rick A.

Orlando, Florida 32819, US

KOMIVES, David Wayne

Orlando, Florida 32819, US

MASON, William Dale

Orlando, Florida 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.