PURIFICATION DE LIQUIDES AROMATIQUES

Brevet européen · EP4178702 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4178702
Numéro de demande
EP21746776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2021
Publié
17 mai 2023
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B01D 15/00 (2006.01)
C07C 7/13 (2006.01)
C07C 41/36 (2006.01)
Priorité
FR 2007312 10.07.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/051267 08.07.2021
Publication PCT
WO2022/008846 13.01.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 15.10.2026

  2. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Eastman Chemical HTF GMBH

Paul-Baumann-Strasse 1, 45772 Marl, DE

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l.

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

BLANC, Jérôme

69491 PIERRE-BENITE Cedex, FR

MONGUILLON, Bernard

92705 COLOMBES CEDEX, FR

BOUVIER, Ludivine

64170 LACQ, FR

RAVON, Ugo

64170 LACQ, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.