POLYESTER THERMOPLASTIQUE POUR LA FABRICATION D'OBJET D'IMPRESSION 3D
Brevet européen · EP4178785 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4178785
- Numéro de demande
- EP21739254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B29C 64/118 (2017.01)B29C 64/153 (2017.01)B33Y 70/00 (2020.01)C08G 63/672 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2007345 10.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/025241 29.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/008097 13.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 18 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
AMEDRO, Hélène
Bethune 62400, FR
SAINT-LOUP, René
59160 Lomme, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.