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Brevet européen · EP4178817 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4178817
- Numéro de demande
- EP21838449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60W 30/02 (2012.01)B60W 30/18 (2012.01)B60W 10/184 (2012.01)B60W 10/22 (2006.01)B60G 17/0195 (2006.01)B60G 17/0165 (2006.01)B60T 7/12 (2006.01)B60T 8/24 (2006.01)B60T 8/32 (2006.01)
- Priorité
- US 202063050706 P 10.07.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/041030 09.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/011223 13.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
CHEN, Allen, Chung-Hao
San Jose, CA 95134, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.