WASSERFAHRZEUG
Brevet européen · EP4178851 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4178851
- Numéro de demande
- EP21737443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B63B 1/28 (2006.01)B63H 11/113 (2006.01)B63H 19/06 (2006.01)B63H 11/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020117875 07.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/067898 29.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/008305 13.01.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Titulaire
Vasiliev, Evgeny
93352 Rohr in Niederbayern, DE
Inventeur
Vasiliev, Evgeny
93352 Rohr in Niederbayern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.