TPO-PRIMER
Brevet européen · EP4178999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4178999
- Numéro de demande
- EP21740028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08G 18/62 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08L 53/02 (2006.01)C09D 151/06 (2006.01)C09D 153/02 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)B32B 27/24 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08L 75/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 20184869 09.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/068596 06.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/008483 13.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 23 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.03.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.