VERFAHREN ZUM DAMPFKRACKEN

Brevet européen · EP4179043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4179043
Numéro de demande
EP20739623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2020
Publié
17 mai 2023
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C10G 9/24 (2006.01)
C10G 9/36 (2006.01)
C10G 15/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2020/069324 09.07.2020
Publication PCT
WO2022/008053 13.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

JORDENS, Marc, Jozef, Maria

2560 Nijlen, BE

VAVIZOS, Nikolaos

1150 Vienna, AT

VERMEIREN, Walter, Josephus

3530 Houthalen, BE

LEINZ, Martin

45133 Essen, DE

BRANDTS, Paulus, Maria

6141 BM Limbricht, NL

APPELMAN, Eric, Simon, Petrus

3311 LB Dordrecht, NL

POHL, Michael

55276 Oppenheim, DE

BARREAU, Christian

13330 La Barben, FR

BECKER, Jens

50931 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.