PROCÉDÉS INITIAL ET FINAL DE POSE DE LONGS RAILS
Brevet européen · EP4179147 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4179147
- Numéro de demande
- EP21735569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E01B 29/17 (2006.01)
- Priorité
- FR 2007221 08.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/069066 08.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/008686 13.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.