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Brevet européen · EP4179186 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4179186
- Numéro de demande
- EP21739707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F01L 3/16 (2006.01)F01L 3/06 (2006.01)F01L 3/02 (2006.01)F01L 3/22 (2006.01)F01N 3/05 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/30 (2006.01)F01N 3/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 202010557 09.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/068908 07.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/008623 13.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
JONES, Steve
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
MATTHEWS, Tom
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
MCALLISTER, Matthew
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
SAN PRIMITIVO RODRIGUEZ, Juan Antonio
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
CLARKE, Christopher
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
ELLIOTT, Simon
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
PIERSON, Steven
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.