WERKZEUGANSATZSTELLE MIT AUSRICHTHILFE
Brevet européen · EP4179221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4179221
- Numéro de demande
- EP21743430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16B 23/00 (2006.01)B25B 15/00 (2006.01)F16B 25/00 (2006.01)F16B 25/10 (2006.01)F16B 35/06 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020004179 11.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/069204 09.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/013108 20.01.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 26 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 26.01.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
HEUER, Frank
70794 Filderstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.