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Brevet européen · EP4179290 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4179290
- Numéro de demande
- EP21749052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01N 15/14 (2024.01)G01N 33/49 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)G01N 15/00 (2024.01)G01N 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063050129 P 10.07.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/041096 09.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/011265 13.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
Yarmouth, Maine 04096, US
Eliot, Maine 03903, US
Scarborough, Maine 04074, US
Portsmouth, New Hampshire 03801, US
Freeport, Maine 04032, US
Gorham, Maine 04038, US
Orchard Beach, Maine 04064, US
Westbrook, Maine 04092, US
Gray, Maine 04039, US
Windham, Maine 04062, US
Westbrook, Maine 04092, US
Windham, Maine 04062, US
Portland, Maine 04101, US
Gorham, Maine 04038, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.