VOLLKOMPENSIERTE OPTISCHE GASSENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4179293 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4179293
- Numéro de demande
- EP21751703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/3504 (2014.01)G01J 3/427 (2006.01)G01N 33/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063051042 P 13.07.2020US 202117327172 21.05.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/041378 13.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/015697 20.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
DELIWALA, Shrenik
Wilmington, Massachusetts 01887, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.