VERBESSERUNG DER PROGRAMMIERUNG EINES THERMOSTATS
Brevet européen · EP4179403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4179403
- Numéro de demande
- EP21837518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G05D 23/19 (2006.01)F24F 11/46 (2018.01)F24F 11/64 (2018.01)F24F 11/61 (2018.01)F24F 11/00 (2018.01)F24F 11/58 (2018.01)F24F 11/65 (2018.01)F24F 120/10 (2018.01)
- Priorité
- US 202016923361 08.07.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/040857 08.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/011121 13.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
MING, Cheng Chung
Shatin, New Territories, HK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.