VERBESSERUNG DER PROGRAMMIERUNG EINES THERMOSTATS
Brevet européen · EP4179404 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4179404
- Numéro de demande
- EP21838162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F24F 11/46 (2018.01)F24F 11/49 (2018.01)F24F 11/61 (2018.01)F24F 11/65 (2018.01)G05B 19/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202016923481 08.07.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/040864 08.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/011126 13.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
Chung-Ming, Cheng
Shatin, New Territories, HK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.