ELASTOMERES SENSORBAUELEMENT MIT INTEGRIERTEM SENSORMODUL
Brevet européen · EP4179465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4179465
- Numéro de demande
- EP21739918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)G06K 19/07 (2006.01)
- Priorité
- CH 8352020 07.07.2020
- Demande PCT
- PCT/CH2021/050012 30.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/006686 13.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 17 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 17.05.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.