ROBOT AUTONOME MOBILE POUR LA PRÉPARATION DE COMMANDES ET PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE COMMANDES
Brevet européen · EP4179484 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4179484
- Numéro de demande
- EP21743127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G06Q 10/087 (2023.01)B65G 65/00 (2006.01)B65G 1/137 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)B25J 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2007360 10.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/068944 08.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/008636 13.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 19 mars 2025
Titulaire
- Titulaire
- iFollow, 65 Avenue François Vincent Raspail, 94110 Arcueil, France → MOVU France, 65 Avenue François Vincent Raspail, 94110 Arceuil, France
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Titulaire
MOVU France
94110 Arceuil, FR
Inventeur
JACQUEMART, Vincent
92190 Meudon, FR
MENIGOZ, Nicolas
75013 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.