MASCHINE MIT PARAMAGNETISCHER SCHALE UND MAGNET

Brevet européen · EP4179609 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4179609
Numéro de demande
EP20746823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2020
Publié
17 mai 2023
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H02K 1/2726 (2022.01)
H02K 7/00 (2006.01)
H02K 1/28 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2020/041378 09.07.2020
Publication PCT
WO2022/010482 13.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Aerojet Rocketdyne, Inc.

1025 W. Nasa Blvd. P.O.Box Mail Stop A-11, Melbourne, FL 32919, US

Inventeur

CHILCOAT, Thaddeus

Sacramento, California 95813-6000, US

GROTA, Steven P.

Sacramento, California 95813-6000, US

TELLIER, James

Sacramento, California 95813-6000, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.