AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG MIT EINEM DECKELSENSOR

Brevet européen · EP4179890 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4179890
Numéro de demande
EP22208144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2019
Publié
17 mai 2023
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/51 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
EP 18161075 09.03.2018
Divisionnaire de
EP19709938
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 19 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 19.08.2024

  5. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

BORGES, Miguel

2000 Neuchâtel

SILVANO, Alberto

20134 Milano (MI), IT

MELZI, Ilario

20063 Cernusco sul Naviglio (MI), IT

POZZI, Stefano Pietro

20838 Renate (MB), IT

FRINGELI, Jean-Luc

159471 Singapore, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.