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Brevet européen · EP4179920 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4179920
- Numéro de demande
- EP22205698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47B 53/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 2026479 16.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 31 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
van der Velden, Silvester Helena Gerardus Roland
Panningen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.