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Brevet européen · EP4180004 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4180004
Numéro de demande
EP23150169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2016
Publié
17 mai 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61F 2/01 (2006.01)
A61B 17/50 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
A61B 17/221 (2006.01)
Priorité
CN 201511033591 31.12.2015
CN 201610638920 04.08.2016
Divisionnaire de
EP16880603
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

CHEN, Zhuo

Shenzhen, 518057, CN

LUO, Hongbing

Shenzhen, 518057, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.