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Brevet européen · EP4180016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4180016
Numéro de demande
EP21875814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2021
Publié
17 mai 2023
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61F 13/42 (2006.01)
A61F 13/49 (2006.01)
A61F 13/514 (2006.01)
A61F 13/551 (2006.01)
Priorité
CN 202011062112 30.09.2020
CN 202011057915 30.09.2020
CN 202011057367 30.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/036272 30.09.2021
Publication PCT
WO2022/071518 07.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

KAWAKAMI, Yusuke

Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP

WANG, Yinhua

Shanghai 201700, CN

ZHENG, Lingshuang

Shanghai 201700, CN

YAO, Xuguang

Shanghai 201700, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.