AIRBAGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4180278 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4180278
- Numéro de demande
- EP21838756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60R 21/207 (2006.01)B60R 21/231 (2011.01)B60R 21/233 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020116911 07.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/022671 15.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/009622 13.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
NAKAJIMA, Yutaka
Yokohama-shi, Kanagawa 222-8580, JP
ITO, Yoshiki
Yokohama-shi, Kanagawa 222-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.