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Brevet européen · EP4180304 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4180304
Numéro de demande
EP21838892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2021
Publié
17 mai 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B62B 3/00 (2006.01)
B62B 5/02 (2006.01)
F16H 19/04 (2006.01)
F16H 1/14 (2006.01)
F16H 1/22 (2006.01)
Priorité
KR 20200083326 07.07.2020
KR 20200183058 24.12.2020
KR 20210087355 02.07.2021
Demande PCT
PCT/KR2021/008635 07.07.2021
Publication PCT
WO2022/010251 13.01.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Samsung Heavy Ind. Co., Ltd.

23, Pangyo-ro 227beon-gil, Bundang-gu,, Seongnam-si, Gyeonggi-do 13486, KR

Inventeur

KWON, Do Hoon

Geoje-si Gyeongsangnam-do 53261, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.