SCHIFF
Brevet européen · EP4180311 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4180311
- Numéro de demande
- EP21861596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B63B 11/00 (2006.01)B63B 11/04 (2006.01)B63B 17/00 (2006.01)B63H 21/38 (2006.01)B63J 4/00 (2006.01)A62C 3/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020141417 25.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/031102 25.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/045172 03.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
OGATA, Toshio
Yokohama-shi Kanagawa 220-8401, JP
UNSEKI, Takashi
Tokyo 108-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.