RETTUNGSSYSTEM FÜR EIN FLUGGERÄT
Brevet européen · EP4180331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4180331
- Numéro de demande
- EP22206922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2022
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B64D 17/80 (2006.01)B64C 27/00 (2006.01)B64D 17/40 (2006.01)B64U 10/10 (2023.01)B64U 10/17 (2023.01)B64U 30/20 (2023.01)B64U 70/83 (2023.01)B64D 25/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021129574 12.11.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
Hanrieder, Andreas
86899 Landsberg am Lech, DE
Nieberle, Timo
86871 Rammingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.