TESTSTREIFENBEHÄLTER UND TESTSTREIFENAUSGABEMECHANISMUS

Brevet européen · EP4180366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4180366
Numéro de demande
EP22206388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2022
Publié
17 mai 2023
Délivré
23 juil. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/14 (2006.01)
G01N 33/487 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 33/493 (2006.01)
G01N 33/66 (2006.01)
Priorité
JP 2021185193 12.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  3. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Inventeur

FURUSATO, Noriaki

Kyoto-shi, Kyoto, 602-0008, JP

WADA, Yusuke

Kyoto-shi, Kyoto, 602-0008, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.