ORGANISCHE FEINPARTIKEL
Brevet européen · EP4180471 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4180471
- Numéro de demande
- EP21837402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C08F 265/04 (2006.01)C09D 151/06 (2006.01)C09K 3/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020118765 09.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/023992 24.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/009689 13.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
TANAKA, Yoshito
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
IIDA, Mayumi
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
SHIOTANI, Yuko
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
AIHARA, Marina
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
HIGASHI, Masahiro
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
MINAMI, Hideto
Kobe-shi, Hyogo 657-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.