ELEKTROLYSESTAPEL

Brevet européen · EP4180554 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4180554
Numéro de demande
EP21207818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2021
Publié
17 mai 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C25B 1/04 (2021.01)
C25B 9/75 (2021.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

75 Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

Richet, Nicolas

78350 Jouy-En-Josas, FR

Debellemaniere, Olivier

78350 Jouy-En-Josas, FR

Lodier, Guillaume

78350 Jouy-En-Josas, FR

Thieu, Anh Thao

78350 Jouy-En-Josas, FR

Maazaoui, Hakim

78350 Jouy-En-Josas, FR

Beille, Florent

38360 Sassenage, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.