VERBRENNUNGSMOTOR
Brevet européen · EP4180625 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4180625
- Numéro de demande
- EP22203181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2022
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F01B 9/02 (2006.01)F02B 75/32 (2006.01)F02B 75/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021129350 11.11.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BINH GmbH, Dorf 27, 8704 Herrliberg ZH
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Titulaire
Meistersingerstrasse 122, 81927 München, DE
81373 München, DE
81373 München, DE
Hinterbärenbadstrasse 91, 81373 München, DE
Mandataire
Inventeur
81927 München, DE
81373 München, DE
81373 München, DE
81373 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.