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Brevet européen · EP4180666 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4180666
Numéro de demande
EP20943980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2020
Publié
17 mai 2023
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F01C 19/00 (2006.01)
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 27/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/026864 09.07.2020
Publication PCT
WO2022/009390 13.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Inventeur

KOBAYASHI, Yoshio

Tokyo 101-0022, JP

YAMAZAKI, Shumpei

Tokyo 101-0022, JP

WATANABE, Sho

Tokyo 101-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.