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Brevet européen · EP4180666 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4180666
- Numéro de demande
- EP20943980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2020
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F01C 19/00 (2006.01)F04C 18/02 (2006.01)F04C 27/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/026864 09.07.2020
- Publication PCT
- WO2022/009390 13.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KOBAYASHI, Yoshio
Tokyo 101-0022, JP
YAMAZAKI, Shumpei
Tokyo 101-0022, JP
WATANABE, Sho
Tokyo 101-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.