ELEKTROMAGNETISCHE KUPPLUNG
Brevet européen · EP4180682 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4180682
- Numéro de demande
- EP20954011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2020
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 27/01 (2006.01)F16D 27/108 (2006.01)F16D 27/118 (2006.01)F16D 27/14 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010989272 18.09.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/141460 30.12.2020
- Publication PCT
- WO2022/057158 24.03.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
YU, Ping
Beijing 100015, CN
YANG, Changqi
Beijing 100015, CN
LI, Jianwen
Beijing 100015, CN
CAO, Yang
Beijing 100015, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.