DIFFERENZIALSYSTEM

Brevet européen · EP4180694 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4180694
Numéro de demande
EP22182286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2022
Publié
17 mai 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F16H 48/40 (2012.01)
B60K 17/346 (2006.01)
B60K 17/348 (2006.01)
F16H 48/08 (2006.01)
B60K 17/16 (2006.01)
Priorité
CN 202111354019 11.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Jing-Jin Electric Technologies Co., Ltd

Jing-Jin Electric Technologies Co., Ltd.

Building 7, Putianshiye Technology Park No.5 Jiangtai Road Chaoyang District, Beijing, CN

Inventeur

CAO, Yang

Beijing, CN

YU, Ping

Beijing, CN

LI, Jianwen

Beijing, CN

LIU, Guoshan

Beijing, CN

WANG, Fei

Beijing, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.