ELEKTRISCHES VENTIL

Brevet européen · EP4180699 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4180699
Numéro de demande
EP21838181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2021
Publié
17 mai 2023
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F16K 31/04 (2006.01)
F16K 31/36 (2006.01)
F16K 39/02 (2006.01)
F16K 31/50 (2006.01)
F16K 31/53 (2006.01)
Priorité
JP 2020119410 10.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/022861 16.06.2021
Publication PCT
WO2022/009632 13.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Fujikoki Corporation

17-24, Todoroki 7-chome Setagaya-ku, Tokyo 158-0082, JP

Inventeur

YANAGISAWA Shu

Tokyo 158-0082, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.