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Brevet européen · EP4180730 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4180730
Numéro de demande
EP22206128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2022
Publié
17 mai 2023
Délivré
24 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24F 7/003 (2021.01)
F24F 7/06 (2006.01)
F24F 8/22 (2021.01)
F24F 13/02 (2006.01)
F24F 13/06 (2006.01)
F24F 13/08 (2006.01)
B01D 53/88 (2006.01)
A61L 9/20 (2006.01)
Priorité
IT 202100028724 11.11.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

Russo, Dario

8802 Kilchberg

Inventeur

Russo, Dario

8802 Kilchberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.